DCG UE 1 - Introduction au Droit
Série 1 Introduction aux règles de Droit : définitions, sources et preuves
- Méthodologie juridique générale
- Définition et caractères du droit objectif
- Les sources du droit objectif
- La preuve des droits subjectifs
Série 2 L'organisation judiciaire et le règlement des conflits
- Les institutions européennes
- Les juridictions nationales
- Le personnel judiciaire
- Les grands principes de procédure juridictionnelle européenne
- Les grands principes de procédure juridictionnelle française
- Les modes alternatifs de règlement des conflits
Série 3 Les personnes physiques civiles et commerçantes
- La personnalité juridique - Les personnes juridiques
- Les principes généraux du droit commercial français
- L'étude de la commercialité en droit français
- La condition juridique du commerçant français
- Les activités civiles
- Le fonds de commerce et la propriété commerciale
- Les opérations portant sur le fonds de commerce
Série 4 L'entreprise en difficulté
- Droit de l'entreprise en difficulté : la prévention des difficultés des entreprises
- Droit de l'entreprise en difficulté : les procédures de règlement conventionnel des difficultés
- Droit de l'entreprise en difficulté : la procédure de sauvegarde
- Droit de l'entreprise en difficulté : le redressement et la liquidation judiciaires
Série 5 Patrimoine et propriété
- Le patrimoine et la propriété
- La propriété industrielle et intellectuelle
Série 6 Les contrats de l'entreprise
- La formation et l'exécution du contrat
- Le contrat de vente et le contrat d'entreprise
- Les grands principes du droit de la consommation
- Les dépôts bancaires et les transferts de fonds
- Les contrats de crédit aux entreprises
- Les sûretés
Série 7 La responsabilité délictuelle
- La théorie de la responsabilité délictuelle
- La mise en œuvre de la responsabilité délictuelle
Série 8 Les grands principes du droit pénal
- La responsabilité pénale - Les éléments constitutifs de l'infraction
- La classification des infractions
- La personne responsable
- La peine
- Procédure pénale générale - Les actions et les juridictions pénales
- La recherche des infractions
- L'instruction préparatoire
- Le jugement et les voies de recours au pénal
